Conseil départemental de l'Accès au Droit de la Loire

Guides de l'Accès au Droit dans la Loire


A l’occasion, fin juin 2002, d’une présentation du site Internet du CDAD à des responsables de l’Education Nationale au collège du Puits à St Etienne, il a été constaté avec les cadres de l’Inspection Académique le déficit d’information aussi bien de la communauté éducative que des jeunes en matière de connaissances juridiques. Ce contact a conduit à envisager en concertation avec la cellule Education Nationale Justice la mise en ligne sous forme de fichier, d’un guide sur la justice à destination des enseignants, guide reproduit avec l’aimable autorisation de Madame la Présidente du CDAD de l’ Eure que je remercie tout particulièrement ainsi que toutes les personnes ayant participé de près ou de loin à la rédaction de ce document.

Il complète utilement l’opus réalisé par le CDAD de la Loire, transmis aux élèves avant leur visite au Tribunal de Grande Instance par la cellule Education Nationale Justice. Cet ouvrage plus détaillé est le résultat du travail de nombreux acteurs (magistrats, avocats, notaires, huissiers, cadres de la Protection Départementale de la Jeunesse et du Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation et de chefs d’établissement) qui concourent quotidiennement à la mise en œuvre et au respect de règles de droit notamment par les plus jeunes de nos concitoyens.

Ces guides n’ont pas vocation à s’adresser à des professionnels du droit et ils se veulent à la fois simples et complets. Ainsi, ils expliquent de manière synthétique l’organisation et le fonctionnement de la justice et s’accompagnent de nombreux tableaux. Ils peuvent, bien sûr, servir de base afin de préparer une visite à une audience, mais également être utilisés en dehors de ce cadre. Ainsi, ces documents peuvent devenir de vrais outils pour les enseignants, c’est pourquoi ils se veulent évolutifs et seront régulièrement mis à jour. De plus, nous avons tenu à y incorporer une liste de sites, ainsi que la liste des numéros utiles et des comptes rendus des séances d’information juridique.

Dans le même esprit, deux autres documents ont été réalisés par le secrétariat du CDAD, cette fois à destination des acteurs de la société civile :
  • un guide pratique d’accès au droit à l’usage des accueillants et des services sociaux, déclinant les principales règles de droit et les procédures les plus courantes. Ce guide enrichi de quelques fiches du Service d’Information et de Communication du Ministère de la Justice (SICOM) et des imprimés Cerfa les plus usuels.
  • un répertoire des acteurs de l’accès au droit, qu’ils soient professionnels permanents ou bénévoles comme les conciliateurs de justice ou les membres des associations. Ce répertoire en termes de présentation s’inspire de celui élaboré par la Mission Droit et Ville pour l’Ile de France.
Ces deux documents ont vocation à être présentés et commentés aux accueillants et travailleurs sociaux par l’assistant juridique du CDAD chargé des Points d’Accès au Droit. L’ensemble de ces documents doit permettre en complément du Site Internet de mieux faire connaître le fonctionnement des Institutions Judiciaires et ainsi de rendre plus accessibles les droits et les devoirs de chacun.
Fichiers joints
mimeguide.pdf345.93 Kotéléchargements: 781
mimerepertoire_des_acteurs_de l_acces-au-droit.pdf1.79 Motéléchargements: 600
Dernière modification le: Vendredi 31 octobre 2008
Recherche dans les Articles

réalisation:Blue-ray@2008